Documents officiels

 

Instruction permanente du Premier ministre relative à l'observation du niveau de la mer et à la gestion et à la diffusion des données en résultant (n°863/SGMER du 20 avril 2010)
 

Instruction permanente du Premier ministre relative à l'observation du niveau de la mer et à la gestion et à la diffusion des données en résultant (n°863/SGMER du 20 avril 2010)
 
Décret n°2006-272 du 3 mars 2006 modifiant le décret n° 2000-1276 du 26 décembre 2000
 
Décret n°2006-272 du 3 mars 2006 modifiant le décret n° 2000-1276 du 26 décembre 2000
 
Directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation.
 
Directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation.
 
RONIM
 

CIMER (2009). Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans, 83p.
 
RONIM
 
Bersani C., Dumas P., Rouzeau M., Gérard F., Gondran O., Helias A., Martin X., Puech P., Fleury, B., Greff M., Bougere R., Trepos Y., (2010), Tempête Xynthia - Retour d'expérience, évaluation et propositions d'action – Tome I : Rapport, Rapport du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Mai 2010.
 
Bersani C., Simoni M.-L., Allain Y.-M., Ribière G., Denègres J., Planques P., Tugayé Y. (2006), Rapport relatif au schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral, No. 05 – 027 MEDD, octobre 2006, 250 pp.
 
Bersani C., Simoni M.-L., Allain Y.-M., Ribière G., Denègres J., Planques P., Tugayé Y. (2006), Rapport relatif au schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral, No. 05 – 027 MEDD, octobre 2006, 250 pp.
 

OPECST (2007). L'évaluation et la prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer. Résumé du rapport de M. Roland Courteau, Sénateur, Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Décembre 2007. 4pp.
 
OPECST (2007). L'évaluation et la prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer. Résumé du rapport de M. Roland Courteau, Sénateur, Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Décembre 2007. 4pp.
 
OPECST (2009). Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde. Résumé du rapport de MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU n° 546 (2008-2009), Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Juillet 2009.
 
OPECST (2009). Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde. Résumé du rapport de MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU n° 546 (2008-2009), Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Juillet 2009.
 

 

 

Dernière mise à jour de la page : 20/08/2012